{"id":94,"date":"2020-04-24T15:44:02","date_gmt":"2020-04-24T13:44:02","guid":{"rendered":"http:\/\/lesjoliescuvees.com\/?page_id=94"},"modified":"2024-04-02T14:52:39","modified_gmt":"2024-04-02T12:52:39","slug":"conditions-de-vente","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/lesjoliescuvees.com\/index.php\/conditions-de-vente\/","title":{"rendered":"Conditions de vente"},"content":{"rendered":"\n

Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente<\/u><\/strong><\/u><\/strong><\/h2>\n\n\n\n

 <\/h2>\n\n\n\n

ARTICLE 1 : DOMAINE D\u2019APPLICATION<\/strong><\/h3>\n\n\n\n

Les pr\u00e9sentes Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente (ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9es \u00ab\u00a0CGV\u00a0\u00bb) sont conclues entre d\u2019une part, la soci\u00e9t\u00e9 EIME DE VIN, \u00e9ditrice du site internet\u00a0lesjoliescuvees.com, dont le si\u00e8ge social est situ\u00e9 au 4 rue de la Gourgouti\u00e8re \u2013 65400 Arrens-Marsous, immatricul\u00e9e au Registre du Commerce et des Soci\u00e9t\u00e9s de Tarbes sous le num\u00e9ro 849\u00a0441\u00a0985 ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab\u00a0EDV\u00a0\u00bb,<\/p>\n\n\n\n

Et, d\u2019autre part, toute personne physique ou morale, pr\u00e9alablement inscrite sur le site de ventes lesjoliescuvees.com et souhaitant commander un ou plusieurs produits propos\u00e9s par le site, ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9 \u00ab le Client \u00bb.<\/p>\n\n\n\n

Les pr\u00e9sentes CGV s\u2019appliquent \u00e0 toutes les commandes pass\u00e9es par le biais du site Internet lesjoliescuvees.com et pour toutes les commandes re\u00e7ues par, email, courrier ou t\u00e9l\u00e9phone.<\/p>\n\n\n\n

Sauf acceptation expresse et \u00e9crite de EDV, aucune condition particuli\u00e8re ne peut pr\u00e9valoir aux pr\u00e9sentes CGV. En validant la commande, le client reconna\u00eet avoir pris connaissance des pr\u00e9sentes CGV et en accepter les termes.<\/p>\n\n\n\n

S\u2019il advenait un cas non trait\u00e9 par les pr\u00e9sentes CGV, ce sont les r\u00e8gles de la Vente \u00e0 distance du lieu o\u00f9 si\u00e8ge la soci\u00e9t\u00e9 qui s\u2019appliqueraient.<\/p>\n\n\n\n

ARTICLE 2 : COMMANDE<\/strong><\/h3>\n\n\n\n

EDV s\u2019engage \u00e0 accepter les commandes effectu\u00e9es par Internet dans les termes des pr\u00e9sentes CGV et dans la limite des stocks disponibles et des dates de validit\u00e9 de chaque offre telles qu\u2019elles sont clairement indiqu\u00e9es sur le site.<\/p>\n\n\n\n

Toute commande ne sera prise en consid\u00e9ration qu\u2019apr\u00e8s r\u00e9ception et acceptation du paiement par notre organisme bancaire (Banque Cr\u00e9dit Coop\u00e9ratif) et sera confirm\u00e9e par un mail envoy\u00e9 au Client par EDV.<\/p>\n\n\n\n

EDV honorera chaque commande accept\u00e9e en proc\u00e9dant \u00e0 la livraison des produits command\u00e9s.<\/p>\n\n\n\n

Toutefois, EDV se r\u00e9serve le droit d\u2019annuler une commande, non conforme ou douteuse, ainsi que celle \u00e9manant d\u2019un client avec lequel il existerait un quelconque litige.<\/p>\n\n\n\n

Enfin, en validant sa commande, le Client d\u00e9clare avoir pris connaissance et accepter les pr\u00e9sentes CGV. La validation de la commande vaut donc acceptation des CGV.<\/p>\n\n\n\n

ARTICLE 3 : PRIX<\/strong><\/h3>\n\n\n\n

Les prix indiqu\u00e9s sur le site lesjoliescuvees.com sont exprim\u00e9s en euros et sont toutes taxes comprises. Les prix affich\u00e9s sont net et hors participation aux frais de port et de livraison. Les frais de port varient en fonction du nombre de produits command\u00e9s et du pays d\u2019exp\u00e9dition.<\/p>\n\n\n\n

EDV se r\u00e9serve le droit de modifier ses prix et frais de port \u00e0 tout moment. Les produits seront factur\u00e9s sur la base des tarifs en vigueur au moment de l\u2019enregistrement des commandes et sous r\u00e9serve de disponibilit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n

ARTICLE 4 : VALIDIT\u00c9 DES OFFRES ET DISPONIBILIT\u00c9<\/strong><\/h3>\n\n\n\n

Les produits propos\u00e9s sont disponibles dans la limite de la dur\u00e9e de chaque vente et dans la limite des stocks disponibles.<\/p>\n\n\n\n

Certains produits peuvent faire l\u2019objet d\u2019un minimum ou d\u2019un maximum d\u2019unit\u00e9s commandables pour un Client donn\u00e9 : 2 comptes clients disposant de la m\u00eame adresse postale ou se connectant depuis la m\u00eame adresse IP ou disposant de la m\u00eame identit\u00e9 mais avec 2 adresses postales diff\u00e9rentes ou disposant d’une identit\u00e9 distincte mais r\u00e9glant avec le m\u00eame compte bancaire sont consid\u00e9r\u00e9s comme un seul et m\u00eame client. Cette condition particuli\u00e8re est clairement pr\u00e9cis\u00e9e sur le site pour chaque r\u00e9f\u00e9rence concern\u00e9e. Et nous nous r\u00e9servons le droit d’annuler certaines commandes qui ne respectent pas cette r\u00e8gle.<\/p>\n\n\n\n

En cas d\u2019indisponibilit\u00e9 d\u2019un ou plusieurs produits apr\u00e8s la validation de la commande, EDV s\u2019engage \u00e0 informer le client par email ou par t\u00e9l\u00e9phone de l\u2019annulation totale ou partielle de sa commande. En accord avec le client, EDV pourra modifier la commande ou proc\u00e9der au remboursement du ou des produits non disponibles en re-cr\u00e9ditant la carte de paiement utilis\u00e9e lors de la validation de la commande.<\/p>\n\n\n\n

ARTICLE 5 : LIVRAISON<\/strong><\/h3>\n\n\n\n

EDV et ses partenaires Chronopost et TBO Tarbes livrent de fa\u00e7on standard en France m\u00e9tropolitaine. La participation aux frais de port et de livraison est automatiquement calcul\u00e9e sur notre site en fonction de la destination des produits.\u00a0Des livraisons peuvent avoir lieu sur demande dans d\u2019autres pays, en fonction des r\u00e8gles d\u2019importation de chaque pays.<\/p>\n\n\n\n

Les vins sont exp\u00e9di\u00e9s directement du Domaine (ou du lieu de garde choisi par le vigneron) vers notre plateforme de pr\u00e9paration de commandes situ\u00e9e \u00e0 Arrens-Marsous dans les Hautes-Pyr\u00e9n\u00e9es (65) o\u00f9 ils sont conditionn\u00e9s avant d\u2019\u00eatre r\u00e9exp\u00e9di\u00e9s vers chaque client par nos partenaires.<\/p>\n\n\n\n

La commande est livr\u00e9e \u00e0 l\u2019adresse de livraison choisie par le client \u00e0 la validation de sa commande.<\/p>\n\n\n\n

Le client est tenu de v\u00e9rifier attentivement ses colis au moment de leur livraison ou de leur enl\u00e8vement du point relais afin d\u2019\u00e9mettre imm\u00e9diatement d\u2019\u00e9ventuelles r\u00e9serves aupr\u00e8s du transporteur ou du commer\u00e7ant en charge du point relais.<\/p>\n\n\n\n

Il est \u00e9galement rappel\u00e9 que la livraison ne peut intervenir que si le Client a communiqu\u00e9 au vendeur des informations exactes sur les coordonn\u00e9es du destinataire du colis. En cas d\u2019erreur, EDV ne saurait \u00eatre tenu responsable de l\u2019impossibilit\u00e9 de livrer les produits en lieu et temps voulu.<\/p>\n\n\n\n

ARTICLE 6 : R\u00c9TRACTATION<\/strong><\/h3>\n\n\n\n

En application des dispositions de l\u2019article L. 121-21 du Code de la Consommation, le Client dispose d\u2019un d\u00e9lai de quatorze jours francs \u00e0 compter de la livraison de sa commande pour retourner le(s) produit(s) livr\u00e9(s) pour remboursement, sans p\u00e9nalit\u00e9s \u00e0 l\u2019exception des frais de retour.<\/p>\n\n\n\n

La notification de la volont\u00e9 de r\u00e9tractation se fera directement aupr\u00e8s de notre service Client (par email ou par t\u00e9l\u00e9phone).<\/p>\n\n\n\n

Les frais de retour restent \u00e0 la charge du Client. Les retours devront \u00eatre exp\u00e9di\u00e9s \u00e0 l\u2019adresse\u00a0: Eime de Vin \u2013\u00a04 rue de la Gourgouti\u00e8re \u2013 65400 Arrens-Marsous.<\/p>\n\n\n\n

EDV s\u2019engage \u00e0 rembourser le client dans un d\u00e9lai maximum de 14 jours francs apr\u00e8s notification de la r\u00e9tractation et sous condition de retour des produits.<\/p>\n\n\n\n

ARTICLE 7 : PAIEMENT<\/strong><\/h3>\n\n\n\n

Le r\u00e8glement des produits achet\u00e9s s\u2019effectue dans son int\u00e9gralit\u00e9 \u00e0 la commande, directement sur le site lesjoliescuvees.com par carte bancaire. En validant sa commande sur le site, le client est mis en relation directe avec notre passerelle de paiement Stripe, gr\u00e2ce \u00e0 une connexion totalement s\u00e9curis\u00e9e (cryptage SSL).<\/p>\n\n\n\n

Au cas particulier et apr\u00e8s l\u2019aval du service client de EDV, le Client peut \u00e9galement r\u00e9gler ses achats par virement bancaire. Dans ce cas, la commande ne sera valid\u00e9e qu\u2019apr\u00e8s r\u00e9ception du virement par notre organisme bancaire. Faute de r\u00e9ception de votre r\u00e8glement dans les 7 jours suivant la commande, celle-ci sera automatiquement annul\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n

Le client garantit qu\u2019il est pleinement habilit\u00e9 \u00e0 utiliser le moyen de paiement dont il fait usage et que celui-ci donne acc\u00e8s \u00e0 des fonds suffisants pour couvrir le montant de la commande.<\/p>\n\n\n\n

ARTICLE 8 : R\u00c9SERVE DE PROPRI\u00c9T\u00c9<\/strong><\/h3>\n\n\n\n

Conform\u00e9ment \u00e0 la loi N\u00b0 80-335 du 12 mai 1980, les produits livr\u00e9s au Client sont vendus sous r\u00e9serve de propri\u00e9t\u00e9. Le transfert de propri\u00e9t\u00e9 est subordonn\u00e9 au paiement total du prix des produits par le Client, \u00e0 l\u2019\u00e9ch\u00e9ance convenue entre les parties.<\/p>\n\n\n\n

En cas de non-paiement du prix total des produits \u00e0 l\u2019\u00e9ch\u00e9ance convenue, EDV pourra revendiquer la propri\u00e9t\u00e9 des produits aux frais et risques du Client.<\/p>\n\n\n\n

ARTICLE 9<\/strong> : DONN\u00c9ES PERSONNELLES<\/strong><\/h3>\n\n\n\n

L\u2019inscription ainsi que le passage d\u2019une commande sur le site lesjoliecuvees.com requiert de la part du Client la communication de donn\u00e9es personnelles le concernant.<\/p>\n\n\n\n

Ces donn\u00e9es n\u00e9cessaires au traitement de la commande et \u00e0 la gestion des relations commerciales de EDV avec ses clients sont conserv\u00e9es dans une base totalement s\u00e9curis\u00e9e, gard\u00e9es confidentielles et ne font l\u2019objet d\u2019aucune utilisation commerciale par des tiers.<\/p>\n\n\n\n

Conform\u00e9ment \u00e0 la loi N\u00b078-17 du 6 janvier 1978 relative \u00e0 l\u2019informatique, aux fichiers et aux libert\u00e9s, le Client dispose d\u2019un droit d\u2019acc\u00e8s, de rectification ou de suppression des donn\u00e9es personnelles le concernant.<\/p>\n\n\n\n

Toute demande en ce sens pourra \u00eatre effectu\u00e9e par email \u00e0\u00a0francois.eimedevin@gmail.com<\/a>\u00a0ou par courrier adress\u00e9 \u00e0\u00a0: Eime de Vin \u2013\u00a04 rue de la Gourgouti\u00e8re \u2013 65400 Arrens-Marsous.<\/p>\n\n\n\n

 <\/strong><\/h3>\n\n\n\n

ARTICLE 10<\/strong> : RESPONSABILIT\u00c9<\/strong><\/h3>\n\n\n\n

Toutes les informations (textes et photographies) sur les produits en vente sur le site lesjoliescuvees.com sont tir\u00e9es des \u00e9l\u00e9ments descriptifs fournis directement par les Domaines viticoles. Elles ne sont en aucun cas contractuelles. EDV ne peut \u00eatre tenu responsable au cas o\u00f9 une erreur aurait \u00e9t\u00e9 saisie.<\/p>\n\n\n\n

EDV a une obligation de moyens concernant les services offerts au Client. Cependant, la responsabilit\u00e9 de EDV ne saurait \u00eatre engag\u00e9e en cas de manquement de l\u2019une de ses obligations d\u00fb \u00e0 des faits ind\u00e9pendants de sa volont\u00e9 ou des cas de force majeure (gr\u00e8ve, panne informatique ou probl\u00e8me de connexion \u00e0 Internet, catastrophe naturelle, incendie).<\/p>\n\n\n\n

ARTICLE 11<\/strong> : PROPRI\u00c9T\u00c9 INTELLECTUELLE<\/strong><\/h3>\n\n\n\n

Tous les \u00e9l\u00e9ments du site lesjoliescuvees.com sont la propri\u00e9t\u00e9 exclusive de EDV ou des domaines viticoles partenaires.<\/p>\n\n\n\n

Toute personne souhaitant utiliser \u00e0 titre personnel des \u00e9l\u00e9ments du site lesjoliescuvees.com, y compris pour faire un lien de son site vers le site lesjoliescuvees.com, devra en faire le demande par \u00e9crit \u00e0 EDV et obtenir l\u2019accord \u00e9crit et expresse de EDV.<\/p>\n\n\n\n

AR<\/strong>TICLE 12<\/strong> : DROIT APPLICABLE<\/strong><\/h3>\n\n\n\n

La langue du pr\u00e9sent contrat est la langue fran\u00e7aise. Toutes les clauses des pr\u00e9sentes CGV, toutes les transactions effectu\u00e9es depuis le site lesjoliescuvees.com ainsi que par courrier ou t\u00e9l\u00e9phone sont r\u00e9gies par le Droit fran\u00e7ais.<\/p>\n\n\n\n

Tout litige qui n\u2019aura pas trouv\u00e9 d\u2019accord \u00e0 l\u2019amiable sera du ressort des Tribunaux de Tarbes.<\/p>\n\n\n\n

ARTICLE 13<\/strong> : PROTECTION DES MINEURS<\/strong><\/h3>\n\n\n\n

Conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article L. 3342-1 du code de la sant\u00e9 publique, la vente d\u2019alcool \u00e0 des mineurs de moins de dix-huit ans est interdite. Tout membre inscrit s\u2019engage \u00e0 avoir 18 ans r\u00e9volus au moment o\u00f9 il passe sa commande sur le site lesjoliescuvees.com<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente   ARTICLE 1 : DOMAINE D\u2019APPLICATION Les pr\u00e9sentes Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente (ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9es \u00ab\u00a0CGV\u00a0\u00bb) sont conclues entre d\u2019une part, la soci\u00e9t\u00e9 EIME DE VIN, \u00e9ditrice du site internet\u00a0lesjoliescuvees.com, dont le si\u00e8ge social est situ\u00e9 au 4 rue de la Gourgouti\u00e8re \u2013 65400 Arrens-Marsous, immatricul\u00e9e au Registre du Commerce et des Soci\u00e9t\u00e9s […]\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"footnotes":""},"class_list":["post-94","page","type-page","status-publish","hentry"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/lesjoliescuvees.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/94","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/lesjoliescuvees.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/lesjoliescuvees.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/lesjoliescuvees.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/lesjoliescuvees.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=94"}],"version-history":[{"count":3,"href":"https:\/\/lesjoliescuvees.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/94\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":6016,"href":"https:\/\/lesjoliescuvees.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/94\/revisions\/6016"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/lesjoliescuvees.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=94"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}